Mardi 7 mars 2023, une journée technique concernant les haies et à destination des agriculteurs du territoire était organisée à Vosbles-Valfin par Jura Nature Environnement en partenariat avec Terre d’Émeraude Communauté, Missions haies Auvergne-Rhône-Alpes et la CUMA BFC.

Une cinquantaine de participants ont répondu présents au rendez-vous qui leur était donné à la Ferme de Cyrille PITASSI à Chavagna. Au programme de cette matinée : la présentation des intérêts paysagers,  écologiques et agronomiques des haies, un point sur la réglementation liée à l’entretien de ces dernières ainsi qu’une intervention sur l’utilisation de copeaux issus de haies pour la litière. Mission haies Auvergne-Rhône-Alpes a également présenté comment le recours à un plan de gestion des haies permet une valorisation durable du bois et le maintien de haies productives sur les fermes.

Après un repas riche en discussions, les participants ont pu visiter la stabulation des vaches laitières paillée en copeaux pour l’occasion. La journée s’est terminée par l’organisation d’un chantier de coupe et de broyage des bois de haies réalisé sur les parcelles de l’exploitation par l’entreprise Tella Environnement.

Le succès de cet évènement laisse espérer que d’autres projets de gestion durable des haies pourront voir le jour sur le territoire !

Comment savoir si vous avez une espèce de chauve-souris ou d’oiseau protégés dans vos bâtiments ? Comment la reconnaître ?

Et une fois qu’elle s’abrite chez vous, comment faire pour vivre avec ? Un projet de rénovation de votre toit, ou de l’église du village, comment faire pour ne pas l’impacter et être en accord avec la loi ?

Cette plaquette pourra vous aider à répondre à ces questions et vous donne des contacts si vous avez besoin de plus de conseils et d’accompagnement dans vos projets.

Disponible dans les documents à télécharger, au lien suivant : Plaquette « Espèces protégées et bâti »

Le printemps est arrivé et avec lui les oiseaux migrateurs qui regagnent leurs sites de reproduction. La fin du mois d’avril est l’une des meilleures périodes de l’année pour observer une grande diversité d’espèces, car alors se mélangent oiseaux migrateurs en halte et oiseaux nicheurs. Au cours d’une balade de 4 km, partez à la découverte des oiseaux des milieux agricoles : alouettes, bruants, tariers ou encore milans se montreront sûrement à vous, apprenez quelques astuces pour les identifier à vue comme au chant.

Cette sortie sera animée par Clément GIACOMO de Terre d’Emeraude Communauté.

Balade facile de 4 km. Prévoir vêtements, chaussures adaptées et si possible jumelles. 

Rendez-vous le 24 avril à 8h00 (lieu de rendez-vous communiqué au moment de l’inscription (secteur Orgelet))

Renseignements et inscriptions auprès de Clément Giacomo : clement.giacomo@terredemeraude.fr ou au 03.84.48.85.14.

Sortie limitée à 25 personnes.

D’après les photographies anciennes, le marais de la Mercantine, situé à Maisod, occupait autrefois près de 6 hectares. La construction du barrage de Vouglans et l’élévation du niveau de la rivière d’Ain ont causé la disparition de près de 70% de cette surface par immersion. Suite à la déprise de ces terres ainsi rendues difficiles d’accès, la forêt (notamment les pins) n’a cessé de gagner du terrain sur les habitats ouverts humides. La conservation des espèces associées, pour certaines fortement patrimoniales (Grassette commune, Orchis odorant), s’en trouvait menacée et l’on pouvait prédire leur disparition du site si l’embroussaillement à l’œuvre n’était pas freiné.

C’est pour ces raisons que les acteurs locaux – équipe Natura 2000 de Terre d’Emeraude Communauté, PNR du Haut-Jura, commune de Maisod, Office national des Forêts – ont œuvré pour que des travaux de réouverture des milieux soient mis en œuvre. Un chantier d’abattage des grands résineux (140 arbres) et de coupe de la strate arbustive s’est ainsi déroulé au cours du mois de février 2021. Le suivi naturaliste de la faune et de la flore dans les mois qui viennent permettra d’apprécier l’efficacité des travaux.

L’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000

L’article L.414-4 du Code de l’environnement prévoit que certaines activités doivent faire l’objet d’une évaluation de leurs incidences au regard des objectifs de conservation du site, dénommée « Évaluation des incidences Natura 2000 ».

L’évaluation des incidences est à la charge du maître d’ouvrage ou de l’organisateur. Celui-ci doit analyser les effets de son projet (temporaires ou permanents, directs ou indirects, et cumulés) et déterminer s’il portera atteinte aux habitats et espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000.

Les activités soumises à évaluation des incidences

Trois « listes positives » définissent les activités (documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions) soumises à évaluation des incidences Natura 2000 :

• une liste nationale (figurant à l’article R. 414-19 du code de l’environnement) ;
• une première liste locale/régionale (définie par l’arrêté préfectoral régional du 23 juin 2011)  qui concerne les activités (autres que celles de la liste nationale) qui relèvent déjà d’un encadrement administratif (déclaration, autorisation…) ;
• une seconde liste locale/départementale (définie par l’arrêté préfectoral départemental du 18 juillet 2019) qui comprend des activités ne relevant d’aucun encadrement administratif (autrement appelé « régime propre »).

La réglementation prévoit également une disposition (dite clause « filet ») permettant au préfet de soumettre à évaluation d’incidence Natura 2000, par une décision motivée, une activité qui ne serait pas mentionnée dans une des trois listes mentionnées ci-dessus.

La seconde liste locale d’évaluation des incidences

Les 16 activités qui figurent dans la seconde liste locale du Jura (arrêté préfectoral n°39-2019-07-18-002 du 18/07/2019) ont été choisies par un groupe de travail animé par la Préfecture du Jura dans une liste nationale de référence comprenant 36 items (article R 414-27 du code de l’environnement) :

Le service Natura 2000 de la Communauté de Communes Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Région d’Orgelet se tient à votre disposition pour toute demande d’information concernant ce document.

N’hésitez pas, autour de vous, à informer les porteurs de projets concernés de l’existence de cet arrêté et à les inviter à prendre contact avec le service Natura 2000 pour toute demande de renseignements.

Pour plus d’information :

→ Site internet de la Direction départementale des territoires (DDT) du Jura

Après plusieurs semaines passées chez soi, l’envie est forte pour bon nombre d’entre nous de profiter du grand air avec ses proches.

Il est cependant essentiel de faire preuve de vigilance et d’adopter de bons comportements afin d’éviter les départs de feux. Le risque concerne aussi bien les forêts que les autres zones naturelles comme les friches, les abords des champs, les landes, les bords de route, etc. L’ensemble de la végétation et de la faune peut être impacté.

La sécheresse de l’année dernière, combinée aux conditions météorologiques particulières de ces derniers mois (rafales de vent, peu de précipitations et températures en hausse) implique que les sols et la végétation sont très secs. Les espaces naturels pourraient s’enflammer rapidement.

Pour limiter le risque de départ de feu près de espaces naturels desséchés, il convient de respecter de bons comportements :

• ne pas faire usage de matériel provoquant des étincelles (débroussailleuse, disqueuse, meuleuse, poste à souder…),
• ne pas jeter de mégot par terre,
• ne pas faire de barbecue,
• ne pas stocker de combustibles près des maisons (bois de cheminée, peintures ou solvants, citernes de gaz ou de fuel).

Restez vigilants ! Ces comportements concernent aussi bien les riverains que les touristes.

Lors d’un départ de feu, restez chez vous et contactez dans les plus brefs délais les services des pompiers (18) et des urgences (112 ou le 114 destiné aux personnes souffrant d’un handicap auditif). La préfecture met également à disposition des informations via son site ou un répondeur. Rappelons que plusieurs dizaines d’hectares de forêt ont déjà été incendiés en ce début de printemps, dans la zone à risque habituelle (Alpes Maritimes ou Bouches-du-Rhône) mais aussi dans des départements historiquement moins exposés comme en Charente, Haute-Loire, Sarthe, entre Vosges et Moselle.

Plus d’informations : feux-foret.gouv.fr

Au sommaire de cette troisième lettre Natura 2000, vous trouverez des éléments d’information sur :

• le dispositif d’évaluation d’incidences Natura 2000,
• le stage 2021 concernant la présence de chauves-souris dans le bâti,
• les résultats des études sur les milieux forestiers et les petites chouettes de montagne,
• l’animation des MAEC et d’un groupe de travail “prairies et parcours”.

Bonne lecture !